Réunions du Conseil Municipal

Compte-rendu du conseil municipal du 23 septembre 2019

Compte rendu de la séance du conseil municipal du 23 septembre 2019

L’an deux mille dix-neuf et le vingt-trois septembre, à dix-huit heures, le Conseil municipal, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans son lieu habituel, sous la présidence de Madame Françoise RAMBAUD, Maire.

Présents :

Gérard BRIES, Isabelle MULOT, Claude RIPERT, Mylène CORTASSE, Maurice CHABERT, Paul GRANIER, Pierre NIBBIO, Anne MORAND, Annelle MAYARD, Jean-Louis SAUVAGE, Patricia IMBERT,

Absents excusés :

Olivier THOCQUENNE, Patrick BUFFE, Janick BORDIN,  Anne ABRY, Sandra MESTRE, Bertrand MILLE.

Procurations :

Olivier THOCQUENNE donne procuration à Françoise RAMBAUD.

Sandra MESTRE donne procuration à Maurice CHABERT.

Secrétaire de Séance : Isabelle MULOT

Madame le Maire invite le conseil à s’intéresser aux divers sujets mis à l’ordre du jour de ce conseil municipal.

Le compte rendu de la dernière séance du Conseil Municipal tenue 17 juin 2019 est approuvé à l’unanimité des membres présents.

Délégation signature permis de construire extension cabinet médical

Délibération adoptée à l’unanimité des membres présents.

 

Autorisation donnée à Mme le Maire de signer la convention de raccordement avec la Préfecture en vue de la télétransmission au contrôle de légalité

Délibération adoptée à l’unanimité des membres présents.

 

Emprunt budget assainissement à la Banque Postale

Délibération adoptée à l’unanimité des membres présents.

 

Cession propriété cadastrée AB 150 et AB 739 – Rue Saint Pons

Délibération adoptée à l’unanimité des membres présents.

 

Cession caveau cimetière de Gordes – concession Carré 3 n° 12

Délibération adoptée à l’unanimité des membres présents.

 

Modification régie du Château – articles en vente

Délibération adoptée à l’unanimité des membres présents.

 

DM n°1  Budget assainissement – virement de crédit

Délibération adoptée à l’unanimité des membres présents.

 

DM n°1 Budget parking – augmentation de crédit

Délibération adoptée à l’unanimité des membres présents.

 

Avis sur le programme du Plan Local de l’Habitat de la CA LMV

Délibération adoptée à l’unanimité des membres présents.

 

Avis sur la révision statutaire de la communauté d’agglomération Luberon Monts de Vaucluse

Délibération adoptée à la majorité des membres présents. (1 abstention)

 

Désignation avocat (Maître Franck CONSTANZA) aux fins de représentation de la commune devant la Cour administrative d’appel de Marseille

Délibération adoptée à l’unanimité des membres présents.

 

Acquisition parcelle DK 142 Les Gros à l’Eglise protestante

Délibération adoptée à l’unanimité des membres présents.

 

Lancement consultation marché de maîtrise d’œuvre transfert effluents Les Imberts vers station d’épuration des Hameaux Sud

Délibération adoptée à l’unanimité des membres présents.

 

Lancement consultation marché de travaux transfert effluents Les Imberts vers station d’épuration des Hameaux Sud

Délibération adoptée à l’unanimité des membres présents.

 

 

Pas de questions diverses.

 

L’ordre du jour est épuisé.

 

La séance est levée à 19h00.

 

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