Vie Municipale

Compte rendu du conseil municipal du 9 juillet 2018

Compte rendu de la séance du conseil municipal du 9 juillet 2018

L’an deux mille dix-huit et le neuf juillet, à dix-huit heures, le Conseil municipal, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans son lieu habituel, sous la présidence de Madame Françoise RAMBAUD, Maire.

Présents :

Gérard BRIES, Isabelle MULOT, Michèle CORTASSE, Paul GRANIER, Marie-France MILLE, Pierre NIBBIO, Anne MORAND, Maurice CHABERT, Annelle MAYARD, Jean-Louis SAUVAGE, Patrick BUFFE, Janick BORDIN,  Patricia IMBERT, Olivier THOCQUENNE, Anne ABRY, Sandra MESTRE, Bertrand MILLE.

Absents excusés :

Claude RIPERT

Procurations :

Claude RIPERT donne procuration à Françoise RAMBAUD

Secrétaire de Séance : Isabelle MULOT

Madame le Maire invite le conseil à s’intéresser aux divers sujets mis à l’ordre du jour de ce conseil municipal.

Le compte rendu de la dernière séance du Conseil Municipal tenue le 13 avril 2018 est approuvé à l’unanimité des membres présents.

Convention entre la commune de Cabrières d’Avignon et les communes du périmètre du secteur d’affectation ou carte scolaire du collège « Vallée du Calavon » pour la participation au financement des charges supportées par la commune de Cabrières d’Avignon dans le cadre de la gestion des équipements sportifs du collège « Vallée du Calavon »

Délibération adoptée à l’unanimité des membres présents.

Désignation maîtrise d’œuvre réalisation des toilettes publiques Parking Charles de Gaulle et parking de la Gendarmerie.

Délibération adoptée à l’unanimité des membres présents.

Délégation de signature des permis de construire des toilettes publiques.

Délibération adoptée à l’unanimité des membres présents.

Lancement du marché - travaux toilettes publiques

Délibération adoptée à l’unanimité des membres présents.

Modification des tarifs des articles vendus au Village Des Bories

Délibération adoptée à l’unanimité des membres présents.

Désignation avocat représentant la Commune dans le litige l’opposant à  FOSELEV

Délibération adoptée à l’unanimité des membres présents.

Désignation représentant de la commune au conseil d’administration du Centre Hospitalier de Gordes

Délibération adoptée à l’unanimité des membres présents.

Avis de la Commune sur le projet de SCOT arrêté

Délibération adoptée à l’unanimité des membres présents.

Actualisation de l'assiette foncière de la forêt communale relevant du  Régime forestier

Délibération adoptée à l’unanimité des membres présents.

Délimitation partielle de la forêt communale de Gordes

Délibération adoptée à l’unanimité des membres présents.

Dénomination des voies et places

Délibération adoptée à l’unanimité des membres présents.

Droits d’entrées au Château

Délibération adoptée à l’unanimité des membres présents.

Avenant au contrat de bail des locaux de la Gendarmerie – première révision triennale

Délibération adoptée à l’unanimité des membres présents.

Avenant au contrat de bail des locaux de la Gendarmerie – deuxième révision triennale

Délibération adoptée à l’unanimité des membres présents.

 

L’ordre du jour est épuisé.

La séance est levée à 18h35.