Réunions du Conseil Municipal

Compte-rendu du conseil municipal du 8 avril 2019

Compte rendu de la séance du conseil municipal du 8 avril 2019

L’an deux mille dix-neuf et le huit avril, à dix-huit heures, le Conseil municipal, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans son lieu habituel, sous la présidence de Madame Françoise RAMBAUD, Maire.

Présents :

Gérard BRIES, Isabelle MULOT, Claude RIPERT, Mylène CORTASSE, Janick BORDIN, Anne MORAND, Pierre NIBBIO, Maurice CHABERT, Annelle MAYARD, Jean-Louis SAUVAGE, Olivier THOCQUENNE, Patricia IMBERT, Patrick BUFFE,  Sandra MESTRE, Bertrand MILLE.

Absents excusés :

Paul  GRANIER, Anne ABRY.

Procurations :

Paul GRANIER donne procuration à Françoise RAMBAUD.

Anne ABRY donne procuration à Claude RIPERT.

Secrétaire de Séance : Mylène CORTASSE

Madame le Maire invite le conseil à s’intéresser aux divers sujets mis à l’ordre du jour de ce conseil municipal.

Le compte rendu de la dernière séance du Conseil Municipal tenue 7 mars 2019 est approuvé à l’unanimité des membres présents.

Modification de l’affectation des résultats transports scolaires

Délibération adoptée à l’unanimité des membres présents.

Vote taux des impôts locaux 2019

Délibération adoptée à l’unanimité des membres présents.

Budgets primitifs 2019 : commune, assainissement, parking, transports scolaires, articles village des Bories, CCAS

Délibération adoptée à l’unanimité des membres présents.

Demande de subvention de répartition des produits des amendes de police

Délibération adoptée à l’unanimité des membres présents.

Acquisition du lot n°2 de la parcelle AB 277

Délibération adoptée à l’unanimité des membres présents.

Création d’un poste de 5ème Adjoint en charge de la Culture, du Patrimoine et de la prospective

Délibération adoptée à l’unanimité des membres présents.

Election d’un 5e Adjoint

Délibération adoptée à l’unanimité des membres présents.

Indemnités des élus

Délibération adoptée à l’unanimité des membres présents.

Demande de subvention au Conseil Départemental au titre du « dispositif départemental en faveur du patrimoine »

Délibération adoptée à l’unanimité des membres présents.

Pas de questions diverses.

L’ordre du jour est épuisé.

La séance est levée à 19h45.

 

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